2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 14 : Manufacture of wearing apparel
- Group 14.2 : Manufacture of other wearing apparel and accessories
- Class 14.24 : Manufacture of leather clothes and fur apparel
Sub-class 14.24Y : Manufacture of leather clothes and fur apparel
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vêtements, y compris les vêtements de travail, en cuir naturel ou en simili cuir (par exemple les manteaux, les pardessus, les vestes, les pantalons et les tabliers)
- la fabrication d'articles en fourrure :
- vêtements et accessoires vestimentaires en pelleterie
- assemblages de pelleteries (par exemple peaux dites allongées, napperons, tapis, bandes)
- divers articles en fourrure : tapis, poufs non rembourrés, peaux à polir pour l’industrie
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de peaux brutes, voir 01.48, 01.70Y
- la production de cuirs et peaux bruts, voir 10.11Y
- la fabrication d'imitations de fourrures (étoffes à poils longs obtenues par tissage ou tricotage), voir 13.20Y, 13.91Y
- la fabrication de vêtements de dessus en cuir synthétique, voir 14.21Y
- la fabrication de vêtements de dessus garnis de fourrure, voir 14.21Y
- la fabrication de vêtements de travail qui ne sont pas en cuir ou en matériau dérivé du cuir, voir 14.23Y
- la fabrication de chapeaux de fourrure, voir 14.29Y
- la préparation et la teinture des fourrures, voir 15.11Y
- la fabrication de bottes ou de chaussures comprenant des parties en fourrure, voir 15.20Y
- la fabrication de gants en cuir ou en cuir reconstitué spécialement conçus pour le sport, voir 32.30Y