2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 15 : Manufacture of leather and related products of other materials
- Group 15.2 : Manufacture of footwear
- Class 15.20 : Manufacture of footwear
Sub-class 15.20Y : Manufacture of footwear
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de chaussures à tous usages, en toutes matières, par tous procédés, y compris le moulage
- la fabrication de parties en cuir de chaussures (par exemple dessus et de parties de dessus, semelles extérieures et intérieures, talons)
- la fabrication de guêtres, de jambières et d'articles similaires
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de parties de chaussures en caoutchouc, en bois ou en plastique
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de chaussures en étoffe à mailles sans semelle rapportée, voir 14.10Y
- la fabrication de chaussures en matières textiles sans semelle rapportée, sauf en étoffe à mailles, voir 14.29Y
- la fabrication de chaussures de ski, voir 32.30Y
- la fabrication de chaussures orthopédiques sur ordonnance, voir 32.50Y