2025-08-01T09:48:25.247+02:00
Division 14 : Manufacture of wearing apparel
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This division includes
Cette division comprend toute la confection (prêt-à-porter ou sur mesure), en toutes matières (par exemple, cuir, fourrure, tissu, étoffes à mailles), de tous les vêtements (par exemple, vêtements de dessus, sous-vêtements pour hommes, femmes ou enfants ; vêtements de travail, de ville ou décontractés) et des accessoires. Aucune distinction n'est faite entre les vêtements pour adultes et les vêtements pour enfants.
This division includes also
Cette division comprend également :
- la fabrication de vêtements, d'accessoires vestimentaires et d'autres articles en fourrure
This division doesn't include
Cette division ne comprend pas :
- la réparation de vêtements, voir 95.29Y