2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 13 : Manufacture of textiles
- Group 13.2 : Weaving of textiles
- Class 13.20 : Weaving of textiles
Sub-class 13.20Y : Weaving of textiles
Cette sous-classe comprend le tissage de textiles. Il peut être réalisé à partir de différentes matières premières, qu'il s'agisse de fibres neuves ou de matières textiles recyclées (par exemple la soie, le coton, la laine, les fibres végétales ou artificielles ou le papier, les déchets textiles récupérés).
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de tissus de type cotonnier, de type lainier, de type peigné ou de type soie, y compris en mélanges ou en fibres artificielles ou en fibres synthétiques (polypropylène etc.)
- la fabrication d’autres tissus de lin, de ramie, de chanvre, de jute, de fibres libériennes et de fibres spéciales
- la fabrication de tissus à partir de matières premières secondaires
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de tissus de velours ou de chenille, de tissus éponge, de gaze, etc.
- la fabrication de tissus en fils d'aramide
- la fabrication d'imitation de fourrure par tissage
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d'étoffes à mailles, voir 13.91Y
- la fabrication de revêtements de sol en matière textile, voir 13.93Y
- la fabrication de tissus non-tissés, voir 13.95Y
- la fabrication d’articles de rubanerie, voir 13.96Y
- la fabrication de bâches, de tentes, d'articles de camping en matières textiles, de voiles de planche à voile et de bateau, de stores, de bâches pour voitures, machines ou meubles, de parachutes, voir 13.96Y
- la fabrication de tissus en fibres de verre, voir 13.96Y
- la fabrication de feutre, voir 13.99Y
- la fabrication de fibres de carbone et d'articles en fibres de carbone, pour usages non électriques, voir 23.99Y