2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 14 : Manufacture of wearing apparel
- Group 14.2 : Manufacture of other wearing apparel and accessories
- Class 14.29 : Manufacture of other wearing apparel and accessories n.e.c.
Sub-class 14.29Y : Manufacture of other wearing apparel and accessories n.e.c.
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vêtements de sport en tissu (par exemple survêtements, combinaisons de ski et autres vêtements de sport techniques)
- la fabrication de chapeaux et de casquettes
- la fabrication d'autres accessoires vestimentaires (par exemple gants, ceintures, châles, cravates, foulards, filets à cheveux)
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de chaussures en matières textiles sans semelle rapportée, à l'exception de celles en étoffe à mailles
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de chaussures en étoffe à mailles sans semelle rapportée, voir 14.10Y
- la fabrication de maillots de bain en étoffe à mailles, voir 14.10Y
- la fabrication de maillots de bain, voir 14.22Y
- la fabrication d'accessoires vestimentaires en fourrure, voir 14.24Y
- la fabrication de casques en plastique, sauf les casques de sécurité, voir 22.26Y
- la fabrication de casques de sécurité, voir 32.99Y