2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 14 : Manufacture of wearing apparel
- Group 14.2 : Manufacture of other wearing apparel and accessories
- Class 14.21 : Manufacture of outerwear
Sub-class 14.21Y : Manufacture of outerwear
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vêtements de dessus autres qu'en étoffe à mailles (par exemple pulls, cardigans, chandails, manteaux, costumes, ensembles, vestes, pantalons, jupes, chemises, T-shirts, chemisiers, vêtements de dessus pour bébés)
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de robes de mariée et autres vêtements de cérémonie
- la confection sur mesure
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles vestimentaires confectionnés au tricot ou au crochet (par exemple pulls, cardigans, chandails, chemises, T-shirts, chemisiers, gilets, vêtements de nuit, sous-vêtements, y compris les vêtements pour bébés), voir 14.10Y
- la fabrication d’uniformes et autres vêtements officiels similaires, voir 14.23Y
- la fabrication de vêtements en caoutchouc ou en matière plastique, voir 22.12Y, 22.26Y