2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 10 : Manufacture of food products
- Group 10.9 : Manufacture of prepared animal feeds
- Class 10.92 : Manufacture of prepared pet foods
Sub-class 10.92Y : Manufacture of prepared pet foods
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d'aliments préparés pour animaux de compagnie, y compris les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc.
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la transformation des déchets d'abattage en aliments pour animaux de compagnie
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de produits à base de viande, voir 10.13G, 10.13H
- la fabrication de farines de poissons destinées à l’alimentation des animaux, voir 10.20Y
- la fabrication de tourteaux oléagineux, voir 10.41Y
- les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux, voir 10.41Y, ou les résidus de la minoterie, voir 10.61G, 10.61H