2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 10 : Manufacture of food products
- Group 10.1 : Processing and preserving of meat and production of meat products
- Class 10.13 : Production of meat and poultry meat products
Sub-class 10.13G : _to_be_translated_
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la production de viande ou d’abats conservés (par exemple par cuisson, séchage, salage ou fumage), non associée à leur vente au détail
- la production de produits de charcuterie non associée à leur vente au détail :
- saucisses, salamis, boudins, andouillettes, cervelas, mortadelles, pâtés, rillettes, jambons cuits, galantines
- la production de foies gras préparés non associée à la vente au détail
REMARQUE : le terme « industrielle » ne présage pas ici d’un processus de fabrication spécifique qu’on opposerait à une fabrication artisanale ou manuelle, ni d’un niveau de qualité des produits. On désigne ici la production destinée à fournir des professionnels, par opposition à la production vendue directement aux particuliers, qui relève de la sous-classe 10.13H.
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la production de farines et poudres de viandes comestibles ou impropres à l'alimentation humaine
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de plats préparés à base de viande et à base de volaille, voir 10.85Y
- la préparation de potages contenant de la viande, voir 10.89Y
- le commerce de gros de viandes, voir 46.32G
- la production de foies gras non préparés, voir 10.12Y
- la préparation associée à une vente au détail, voir 10.13H
- le conditionnement de viandes dans le cadre du commerce de gros, voir 46.32G
- le conditionnement de viandes pour compte de tiers, voir 82.92Y
- la préparation d'extraits et jus de viande, de poissons et d'autres animaux, voir 10.89Y