2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 10 : Manufacture of food products
- Group 10.9 : Manufacture of prepared animal feeds
- Class 10.91 : Manufacture of prepared feeds for farm animals
Sub-class 10.91Y : Manufacture of prepared feeds for farm animals
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de produits pour l’alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément
- la préparation de produits non mélangés pour l’alimentation des animaux de ferme
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la transformation des déchets de l'industrie alimentaire en aliments pour animaux de ferme
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de produits à base de viande, voir 10.13G, 10.13H
- la fabrication de farines de poissons destinées à l’alimentation des animaux, voir 10.20Y
- la fabrication de tourteaux oléagineux, voir 10.41Y
- les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier,comme les oléagineux, voir 10.41Y, ou les résidus de la minoterie, voir 10.61G, 10.61H