2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 11 : Manufacture of beverages
- Group 11.0 : Manufacture of beverages
- Class 11.07 : Manufacture of soft drinks and bottled waters
Sub-class 11.07H : _to_be_translated_
Cette sous-classe comprend la fabrication de boissons non alcoolisées (à l’exception de la bière et du vin sans alcool).
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la production de boissons rafraîchissantes :
- boissons non alcoolisées édulcorées et/ou aromatisées : citronnade, orangeade, cola, boissons à base de fruits, tonics, etc.
- la fabrication d'autres boissons non alcoolisées
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de boissons produites à base de nectars de fruits
- la production d’eaux aromatisées
- la production de substituts de lait à base de plantes (par exemple les boissons à base de noix de coco, de riz, d’amande, de soja)
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes, voir 10.32Y
- la production de concentrés à partir de fruits et légumes frais, voir 10.32Y
- la production de boissons à base de lait, voir 10.51G
- la fabrication de produits à base de café, de thé et de maté, voir 10.83Y
- la production de sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants, y compris les sirops de fruits, voir 10.89Y
- la production de boissons à base d’alcool, voir 11.01 à 11.05
- la production de vins sans alcool, voir 11.02G, 11.02H
- la production de bières sans alcool, voir 11.05Y
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros, voir 46.34Y
- l’embouteillage et l’étiquetage simples pour le compte de tiers, voir 82.92Y