2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 10 : Manufacture of food products
- Group 10.8 : Manufacture of other food products
- Class 10.89 : Manufacture of other food products n.e.c.
Sub-class 10.89Y : Manufacture of other food products n.e.c.
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de soupes, et de bouillons, y compris les soupes de poisson
- la préparation d’aliments préparés périssables, c’est-à-dire comestibles dans un délai maximum de trois jours après leur production, par exemple :
- sandwichs
- pizzas fraîches (non cuites)
- quiches, tartes salées et croque-monsieur frais
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de levures
- la fabrication d’extraits et de jus de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
- la fabrication de substituts de viande et de fromage
- la production d’ovoproduits, comme l’ovalbumine
- la production de concentrés artificiels
- la transformation de miel naturel acheté
- la production de produits semi-finis pour crèmes glacées et pâtisseries
- la fabrication de soupes et de nouilles instantanées précuites
- la fabrication de succédanés du miel et de caramel
- la fabrication d’extraits et de sirops de malt
- la fabrication de farine d'insectes et d'autres préparations à base d'insectes
- la fabrication d’édulcorants de synthèse en remplacement du sucre
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de légumes, voir 10.39G
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits, voir 10.39H
- la fabrication de tofu (caillé de soja), voir 10.39G
- la fabrication de pizzas surgelées, voir 10.85Y
- la production de spiritueux, de bières, de vins et de boissons rafraîchissantes, voir division 11
- la production de substituts de lait à base de plantes (par exemple les boissons à base de noix de coco, de riz, d’amande, de soja), voir 11.07H
- la fabrication de vitamines, voir 21.10Y