2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 10 : Manufacture of food products
- Group 10.8 : Manufacture of other food products
- Class 10.83 : Processing of tea and coffee
Sub-class 10.83Y : Processing of tea and coffee
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la décaféination et la torréfaction du café
- la production de produits à base de café :
- café moulu
- café soluble
- extraits et concentrés de café
- la fabrication de succédanés du café (par exemple la chicorée torréfiée)
- le mélange de thé et de maté
- la fabrication d’extraits et de préparations à base de thé ou de maté
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication d'infusions (menthe, verveine, camomille, etc.)
- la fabrication de thé et de café conditionnés en sachets, plaquettes ou capsules
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le séchage, le triage, le nettoyage et la coupe dans la transformation des plantes médicinales pour compte de tiers, voir 01.63Y
- la fabrication d'inuline, voir 10.62Y
- la fabrication de spiritueux, de bière, de vin et de boissons non alcoolisées, voir division 11
- la préparation de produits botaniques à usage pharmaceutique, voir 21.20Y