- Section C : MANUFACTURING
- Division 10 : Manufacture of food products
- Group 10.8 : Manufacture of other food products
- Class 10.85 : Manufacture of prepared meals and dishes
Sub-class 10.85Y : Manufacture of prepared meals and dishes
Cette sous-classe comprend la production de repas et de plats préparés (c’est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont élaborés et subissent un processus de conservation (par exemple par conditionnement sous vide, congélation ou mise en conserve), et sont habituellement emballés et étiquetés pour la revente. Cette sous-classe ne comprend donc pas la préparation de plats pour consommation immédiate (par exemple dans les restaurants ou par des traiteurs). Pour être considérées comme des plats, les préparations doivent être élaborées à partir d’au moins deux ingrédients principaux distincts (à l’exception de l’assaisonnement, etc.).
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de plats préparés à base de viande ou de volaille
- la fabrication de plats à base de poisson, y compris les plats de poissons et frites
- la fabrication de plats à base de pâtes et de riz
- la production de plats à base de légumes
- la fabrication de pizzas, croque-monsieur, surgelés ou conservés d’une autre manière
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’aliments frais ou composés de moins de deux ingrédients principaux, voir la classe correspondante dans la division 10
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de légumes voir 10.39G
- la préparation d’aliments préparés périssables à base de fruits, voir 10.39H
- la préparation d’aliments préparés périssables, voir 10.89Y
- le commerce de gros de plats et de repas préparés, voir 46.38Y
- le commerce de détail de plats et repas préparés, voir 47.11, 47.27H
- les activités de de traiteur événementiel et de service contractuel de restauration, voir groupe 56.2