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- Section C : Manufacturing
- Division 22 : Manufacture of rubber and plastic products
- Group 22.1 : Manufacture of rubber products
- Class 22.19 : Manufacture of other rubber products
Sub-class 22.19Z : Manufacture of other rubber products
Nomenclatures
Last updated on: 01/01/2008
This sub-class includes
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la fabrication d'autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que :
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plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
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tubes et tuyaux
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courroies transporteuses ou de transmission
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articles d'hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc.
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articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture)
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semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc
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fils et cordes en caoutchouc
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fils et tissus caoutchoutés
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bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires
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revêtements de cylindres
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matelas pneumatiques
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ballons gonflables
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la fabrication de brosses en caoutchouc
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la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur
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la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur
This sub-class includes also
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la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc
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la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l'élément principalement utilisé
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la fabrication de matelas à eau en caoutchouc
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la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc
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la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc
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la fabrication d'objets sexuels en caoutchouc
This sub-class doesn't include
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la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z)
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la fabrication d'articles d'habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z, 14.19Z)
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la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z)
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la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z)
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la fabrication de profilés (cf. 22.11Z)
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la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z, 30.12Z)
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la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z)
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la fabrication d'articles de sport en caoutchouc, à l'exception des vêtements (cf. 32.30Z)
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la fabrication de piscines gonflables pour enfants (cf. 32.30Z)
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la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires) (cf. 32.40Z)
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la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z)
Associated products null
22.19.10 – Reclaimed rubber in primary forms or in plates, sheets or strip
22.19.30 – Tubes, pipes and hoses, of vulcanised rubber other than hard rubber
22.19.40 – Conveyor or transmission belts or belting, of vulcanised rubber
22.19.50 – Rubberised textile fabrics, except tyre cord fabric
22.19.60 – Articles of apparel and clothing accessories, of vulcanised rubber other than hard rubber
22.19.72 – Floor coverings and mats, of vulcanised rubber other than cellular
22.19.99 – Sub-contracted operations as part of manufacturing of other rubber products