French classification of activitiesNAF rev. 2

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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Nomenclatures
Last updated on : 01/01/2008

This sub-class includes

  • la fabrication d'articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau :

    • balles et ballons durs, mous ou gonflables

    • raquettes, battes, clubs de golf

    • skis, fixations et bâtons pour skis

    • chaussures de ski

    • planches à voile et planches de surf

    • articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes

    • articles pour la chasse, l'alpinisme, etc.

    • gants et coiffures de sport en cuir

    • bassins pour piscines, pataugeoires, etc.

    • patins à glace, patins à roulettes, etc.

    • arcs et arbalètes

    • matériel pour gymnases, centres de santé ou d'athlétisme

This sub-class includes also

  • la fabrication de coques en plastiques pour piscines

This sub-class doesn't include

  • la fabrication de voiles pour bateaux (cf. 13.92Z)

  • la fabrication de vêtements de sport (cf. 14.19Z)

  • la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie (cf. 15.12Z)

  • la fabrication de fouets et de cravaches (cf. 15.12Z)

  • la fabrication de chaussures de sport (cf. 15.20Z)

  • la fabrication d'armes et de munitions pour la chasse et la pratique du tir sportif (cf. 25.40Z)

  • la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l'haltérophilie (cf. 25.99B)

  • la fabrication de véhicules de sport, à l'exclusion des toboggans, des luges et similaires (cf. 29, 30)

  • la fabrication de bateaux (cf. 30.12Z)

  • la fabrication de tables de billard (cf. 32.40Z)

  • la fabrication de protections auditives (par exemple contre le bruit ou pour la pratique de la natation) (cf. 32.99Z)

  • la réparation d'articles de sport (cf. 95.29Z)