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2008-01-01T00:00:00+01:00
- Section C : Manufacturing
- Division 10 : Manufacture of food products
- Group 10.9 : Manufacture of prepared animal feeds
- Class 10.92 : Manufacture of prepared pet foods
Sub-class 10.92Z : Manufacture of prepared pet foods
Nomenclatures
Last updated on: 01/01/2008
This sub-class includes
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la fabrication d'aliments préparés pour animaux de compagnie, notamment les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc.
This sub-class includes also
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le traitement de déchets d'abattoir pour produire des aliments pour animaux
This sub-class doesn't include
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la production de farines de viandes (cf. 10.13A) ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux (cf. 10.20Z)
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la production de tourteaux oléagineux (cf. 10.41A)
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les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux (cf. 10.41), les résidus de la minoterie (cf. 10.61)