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- Section C : Manufacturing
- Division 10 : Manufacture of food products
- Group 10.9 : Manufacture of prepared animal feeds
- Class 10.91 : Manufacture of prepared feeds for farm animals
Sub-class 10.91Z : Manufacture of prepared feeds for farm animals
Nomenclatures
Last updated on: 01/01/2008
This sub-class includes
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la fabrication de produits pour l'alimentation des animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément
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la préparation de produits non mélangés pour l'alimentation des animaux de ferme
This sub-class includes also
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le traitement de déchets d'abattoir pour produire des aliments pour animaux
This sub-class doesn't include
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la production de farines de viandes (cf. 10.13A) ou de poissons destinées à l'alimentation des animaux (cf. 10.20Z)
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la production de tourteaux oléagineux (cf. 10.41A)
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les activités produisant des sous-produits pouvant être utilisés comme aliments pour animaux sans subir de traitement particulier, comme les oléagineux (cf. 10.41), les résidus de la minoterie (cf. 10.61)