2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section H : TRANSPORTATION AND STORAGE
- Division 49 : Land transport and transport via pipelines
- Group 49.3 : Other passenger land transport
- Class 49.31 : Scheduled passenger transport by road
Sub-class 49.31G : _to_be_translated_
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier régulier, urbain ou suburbain, de passagers par autobus, autocar, trolleybus ou minibus. Ce type de transport suit un horaire fixe, impliquant la prise en charge et la dépose de passagers normalement à des arrêts fixes.
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- l'exploitation d'autobus ou d'autocars pour le transport scolaire ou le transport de personnel, voir 49.31H
- le transport routier régulier de voyageurs pour des excursions touristiques, voir 49.31H
- le transport routier non régulier de voyageurs, notamment pour des excursions touristiques, dans des véhicules de 10 personnes ou plus, voir 49.32Y
- le transport de voyageurs sur demande par véhicule avec chauffeur de 9 personnes au maximum (taxis, etc.), voir 49.33G, 49.33H
- le transport ferroviaire de passagers, voir groupe 49.1
- le transport de passagers par funiculaire, voir 49.12Y