2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section G : WHOLESALE AND RETAIL TRADE
- Division 47 : Retail trade
- Group 47.6 : Retail sale of cultural and recreational goods
- Class 47.64 : Retail sale of games and toys
Sub-class 47.64Y : Retail sale of games and toys
Cette sous-classe comprend le commerce de détail, sous toutes ses formes, de jeux et jouets neufs.
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de jeux et de jouets en tous matériaux
- le commerce de détail de fournitures pour fêtes, (par exemple masques, articles de fête (cotillons, farces et attrapes, etc.), articles de magie)
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- le commerce de détail de drones-jouets
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de consoles vidéo et de jeux vidéo sur support physique, voir 47.40Y
- le commerce de détail de déguisements, voir 47.71Y
- le commerce de détail de jeux et de jouets d’occasion, voir 47.79H
- l'édition/la publication de jeux, de jeux de société, voir 58.19Y
- la distribution de jeux vidéo par streaming et téléchargement par leurs éditeurs, voir 58.21Y
- la distribution d'audio par streaming et téléchargement par leurs éditeurs, voir 59.20Y
- les plates-formes de distribution (partage) de contenu pour les jeux vidéo, voir 60.39Y