2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section G : WHOLESALE AND RETAIL TRADE
- Division 47 : Retail trade
- Group 47.4 : Retail sale of information and communication equipment
- Class 47.40 : Retail sale of information and communication equipment
Sub-class 47.40Y : Retail sale of information and communication equipment
Cette sous-classe comprend le commerce de détail, sous toutes ses formes, d’équipements de l’information et de la communication neufs.
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail d' ordinateurs
- le commerce de détail d'équipements périphériques pour ordinateurs (par exemple imprimantes, photocopieurs, tableaux blancs interactifs, matériel de visioconférence)
- le commerce de détail de consoles de jeux vidéo
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés, y compris les jeux vidéo, fournis sur support physique, avec un droit d'utilisation perpétuel
- le commerce de détail d'équipements audio et vidéo
- le commerce de détail d'équipements de radio et de télévision
- le commerce de détail de supports enregistrables
- le commerce de détail de lecteurs et d'enregistreurs de supports d'enregistrement
- le commerce de détail de téléphones intelligents, de téléphones mobiles, de téléphones et de leurs accessoires (par exemple les chargeurs, les kits mains libres, les films de protection et les étuis)
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- le remplissage de cartouches d'encre et de toner par des vendeurs au détail
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de matériel photographique, optique et de précision (par exemple les appareils photo numériques), voir 47.78H
- le commerce de détail d'équipements d'information et de communication d’occasion, voir 47.79H
- la distribution de livres électroniques et de livres audio par streaming et téléchargement par les éditeurs de livres, voir 58.11Y
- la distribution par streaming et téléchargement par les éditeurs de jeux vidéo, voir 58.21Y
- la distribution par streaming et téléchargement par les éditeurs de vidéos/films, voir 59.13Y
- la distribution par streaming et téléchargement par les éditeurs audio, voir 59.20Y