2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 31 : Manufacture of furniture
- Group 31.0 : Manufacture of furniture
- Class 31.00 : Manufacture of furniture
Sub-class 31.00G : _to_be_translated_
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de chaises et de sièges pour bureaux, espaces de travail, hôtels, restaurants et lieux publics
- la fabrication de chaises et de sièges pour théâtres, cinémas, etc.
- la fabrication de fauteuils, canapés et canapés-lits pour professionnels
- la fabrication de meubles spéciaux pour magasins : comptoirs, présentoirs, rayonnages, etc.
- la fabrication de meubles de bureau, pour professionnels
- la fabrication de bancs, de tabourets et d'autres sièges de laboratoire, de meubles de laboratoire (par exemple, armoires et tables)
- la fabrication de mobilier pour églises, écoles, restaurants
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de chariots de restauration, de sièges et tables de cuisine ou salle de bain, pour professionnels
- la fabrication de composants intégrés pour meubles de magasin
- la finition de meubles relevant de cette sous-classe (par exemple la pulvérisation, la peinture, le polissage, le rembourrage)
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de meubles pour cuisine et salle de bain (hors sièges et tables), voir 31.00H
- la fabrication de matelas et sommiers, voir 31.00J
- la fabrication de moulures en bois qui ne sont pas reconnaissables comme parties intégrantes de meubles, voir groupe 16.1
- la fabrication de charpentes et de menuiseries pour le bâtiment, voir 16.23Y
- la fabrication de matelas pneumatiques en caoutchouc, voir 22.12Y
- la fabrication de matelas d'eau en caoutchouc, voir 22.12Y
- la fabrication de feuilles et de plaques (même découpées) en céramique, en béton et en pierre, voir 23.42Y, 23.66Y, 23.70Y
- la fabrication d'appareils d'éclairage ou de lampes, voir 27.40Y
- la fabrication de tableaux noirs, voir 28.23Y
- la fabrication de sièges de voitures, voir 29.32Y
- la fabrication de sièges de wagons, voir 30.20Y
- la fabrication de sièges d'avion, voir 30.31Y, 30.32Y
- la fabrication de mobilier médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, voir 32.50Y
- la fixation et l’installation de mobilier modulaire, l’installation de cloisons, voir 43.32G, 43.32H
- l’installation d'éléments intégrés pour meubles de magasin, voir 43.32G, 43.32H
- le rembourrage, la remise à neuf et la réparation de meubles, voir 95.24Y