2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 32 : Other manufacturing
- Group 32.5 : Manufacture of medical and dental instruments and supplies
- Class 32.50 : Manufacture of medical and dental instruments and supplies
Sub-class 32.50Y : Manufacture of medical and dental instruments and supplies
Cette sous-classe comprend la fabrication d'appareils de laboratoire, d'instruments chirurgicaux et médicaux, d'appareils et de fournitures chirurgicaux, d'équipements et de fournitures dentaires, de produits d'orthodontie, de prothèses dentaires et d'appareils pour l'orthodontie. Elle comprend en outre la fabrication de mobilier médical, dentaire et similaires, lorsque les fonctions spécifiques supplémentaires déterminent la finalité du produit (par exemple les fauteuils de dentiste dotés de fonctions hydrauliques intégrées).
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de champs opératoires et de bandes/tissus stériles
- la fabrication de produits d'obturation et de ciments dentaires (à l'exception des adhésifs pour prothèses dentaires), de cire dentaire et d'autres préparations de plâtres dentaires
- la fabrication de ciments de reconstruction osseuse
- la fabrication de fours de laboratoires dentaires
- la fabrication de machines de nettoyage par ultrasons pour laboratoire
- la fabrication de stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
- la fabrication de centrifugeuses de laboratoire
- la fabrication de mobilier médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, par exemple :
- tables d'opération
- tables d'examen
- lits d'hôpital avec accessoires mécaniques
- fauteuils de dentiste
- la fabrication d'articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement dans des implants médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires (par exemple des plaques, qui restent en permanence dans le corps (par exemple pour remplacer une partie ou la totalité d'un os))
- la fabrication de seringues, d'aiguilles, de cathéters, de canules, etc.
- la fabrication d'instruments et d'appareils pour les soins dentaires
- la fabrication de dents artificielles et d'accessoires dentaires
- la fabrication de dispositifs orthopédiques et prothétiques
- la fabrication d'yeux de verre
- la fabrication de thermomètres médicaux
- la fabrication d'articles ophtalmiques, de lunettes de vue, de lunettes de soleil, de lentilles rectifiées selon une prescription, de lentilles de contact, de lunettes de protection
- la fabrication de chaussures orthopédiques sur-mesure et de semelles orthopédiques spéciales pour corriger les affections orthopédiques
- la fabrication de masques de protection individuels (par exemple FFP2, FFP3, masques chirurgicaux)
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication en série de chaussures spéciales soutenant la voûte plantaire, voir 15.20Y
- la fabrication de pâtes et de poudres pour la fixation des prothèses dentaires, voir 20.42Y
- la fabrication d'ouates, de gazes, de bandages et d'articles similaires (par exemple les pansements, les sparadraps, les cataplasmes, imprégnés ou enduits de substances pharmaceutiques), voir 21.20Y
- la fabrication d'appareils électromédicaux et électrothérapeutiques, voir 26.60Y
- la fabrication d'appareils auditifs, voir 26.60Y
- la fabrication de fauteuils roulants, voir 30.92Y
- le commerce de détail de lunettes correctives, lentilles, lunettes de soleil, voir 47.74G