2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 22 : Manufacture of rubber and plastic products
- Group 22.1 : Manufacture of rubber products
- Class 22.12 : Manufacture of other rubber products
Sub-class 22.12Y : Manufacture of other rubber products
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d'autres produits en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci :
- plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc
- tubes, conduites et tuyaux
- courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc
- articles d’hygiène en caoutchouc : préservatifs, tétines, bouillottes, etc.
- articles d'habillement en caoutchouc
- fils et cordes en caoutchouc
- fils et tissus caoutchoutés
- bagues, anneaux, rondelles et joints en caoutchouc
- revêtements de cylindres
- matelas pneumatiques en caoutchouc
- ballons gonflables
- la fabrication de brosses en caoutchouc
- la fabrication de tiges de tuyaux en caoutchouc dur
- la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur
- la fabrication de joints de dilatation en caoutchouc pour l'industrie de la construction
- la fabrication caoutchouc alvéolaire latex
- la fabrication de revêtements de sol en caoutchouc
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc
- la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec du caoutchouc
- la fabrication de matelas d'eau en caoutchouc
- la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc
- la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc
- la fabrication d'articles sexuels en caoutchouc
- la fabrication de vêtements en latex
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques, voir 13.96Y
- la fabrication de vêtements en tissus élastiques, voir 14.22Y, 14.29Y
- la fabrication de semelles en caoutchouc et autres parties en caoutchouc des chaussures, voir 15.20Y
- la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc, voir 20.59Y
- la fabrication de profilés, voir 22.11Y
- la fabrication de radeaux et de bateaux pneumatiques, voir 30.11Y, 30.12Y, 30.13Y
- la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert, voir 31.00J
- la fabrication d'articles de sport en caoutchouc (par exemple piscines et pataugeoires), à l'exception des vêtements, voir 32.30Y
- la fabrication de jeux et jouets en caoutchouc (y compris les pataugeoires pour enfants, les bateaux gonflables pour enfants, les animaux gonflables en caoutchouc, les ballons, etc.), voir 32.40Y
- la régénération du caoutchouc, voir 38.21Y