2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 32 : Other manufacturing
- Group 32.4 : Manufacture of games and toys
- Class 32.40 : Manufacture of games and toys
Sub-class 32.40Y : Manufacture of games and toys
Cette sous-classe comprend la fabrication de poupées, de jouets et de jeux (y compris les jeux électroniques), de modèles réduits et de véhicules pour enfants (à l'exception des bicyclettes et des tricycles en métal).
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de poupées et de vêtements, pièces et accessoires pour poupées
- la fabrication de figurines d'action
- la fabrication d'animaux jouets
- la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et les tricycles en plastique
- la fabrication d'instruments de musique jouets
- la fabrication de cartes à jouer
- la fabrication de jeux et de jouets en papier ou en carton
- la fabrication de jeux de société et de jeux similaires
- la fabrication de jeux de société électroniques
- la fabrication de modèles réduits et de modèles récréatifs similaires, de trains électriques, de jeux de construction, etc.
- la fabrication de machines de jeux et de machines à sous
- la fabrication de billards et de tables spéciales pour les jeux de casino, etc.
- la fabrication d'articles pour les fêtes foraines, les jeux de table ou les jeux de société
- la fabrication de puzzles et d'articles similaires
- la fabrication de drones jouets
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de jouets en tissu
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de consoles de jeux vidéo, voir 26.40Y
- la fabrication de drones destinés à un usage civil, voir 30.31Y
- la fabrication de bicyclettes, voir 30.92Y
- la fabrication d'articles de farces et attrapes et d’autres gadgets, voir 32.99Y
- l'écriture et l'édition de logiciels pour consoles de jeux vidéo, voir 58.21Y, 62.10Y