2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 18 : Printing and reproduction of recorded media
- Group 18.1 : Printing and service activities related to printing
- Class 18.12 : Other printing
Sub-class 18.12Y : Other printing
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- l'impression de magazines et autres périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine
- l'impression de livres et de brochures, de musique et de partitions, de cartes, d'atlas, d'affiches, de catalogues publicitaires, de prospectus et d'autres imprimés publicitaires, de timbres-poste, de timbres fiscaux, de titres de propriété, de chèques et d'autres titres, de cartes à puce, d'albums, d'agendas, de calendriers et d'autres imprimés commerciaux, de sous-bock, d'articles de papeterie personnalisés et d'autres articles, imprimés au moyen de presses typographiques, offset, d’héliogravure, flexigraphiques, sérigraphiques et d’autres presses graphiques, appareils de reproduction, imprimantes électroniques, appareils de gaufrage, y compris les travaux d’impression rapide directement sur les textiles, le plastique, le verre, le métal, le bois et la céramique
- l’impression numérique
- l’impression sérigraphique sur textiles et vêtements
- la photocopie de documents
- l'impression décorative, par exemple l'impression d'emballages cadeaux, de papiers peints, de matériaux pour le transfert
- l'impression grand format, par exemple l'impression de drapeaux, de bannières, de roll-ups, d'affiches
Le motif imprimé est généralement protégé par des droits d'auteur.
Cette sous-classe couvre exclusivement les activités de services d'impression, et non les biens.
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- l’impression d'étiquettes (par exemple lithographie, héliogravure, flexographie, impression d'enseignes)
- la gravure laser sur textiles
- les activités d'impression de photographies
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’impression de tissus en tant que processus intermédiaire au cours de la fabrication de textiles, voir 13.30Y
- la fabrication d'articles de papeterie (par exemple, cahiers, classeurs, registres, livres de comptes, formulaires commerciaux), lorsque l'information imprimée n'est pas la caractéristique principale, voir 17.23Y
- l'édition d'imprimés, voir groupe 58.1
- les activités de conception publicitaire, voir 73.11Y
- l'exploitation de photocopieurs pour la photocopie en libre-service, voir 82.10Y
- la gravure sur métal, verre, bois, etc., voir la classe correspondante selon le matériau utilisé