2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 17 : Manufacture of paper and paper products
- Group 17.2 : Manufacture of articles of paper and paperboard
- Class 17.23 : Manufacture of paper stationery
Sub-class 17.23Y : Manufacture of paper stationery
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l’'impression et l'écriture
- la fabrication de papier pour imprimante, prêt à l'emploi
- la fabrication de papier autocopiant prêt à l'emploi
- la fabrication de stencils pour duplicateurs et de papier carbone prêt à l'emploi
- la fabrication de papier gommé ou adhésif prêt à l'emploi
- la fabrication d'enveloppes et de cartes postales
- la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres de comptes, formulaires commerciaux, etc.), lorsque l'information imprimée n'est pas l’élément principale
- la fabrication de boîtes, de pochettes, recueils d'écriture contenant un assortiment d'articles de papeterie en papier
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’impression sur des produits en papier, voir groupe 18.1