2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 13 : Manufacture of textiles
- Group 13.9 : Manufacture of other textiles
- Class 13.95 : Manufacture of non-wovens and non-woven articles
Sub-class 13.95Y : Manufacture of non-wovens and non-woven articles
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend la fabrication de textiles non-tissés, même imprégnés, enduits ou recouverts ou stratifiés avec des matières plastiques ou du caoutchouc. Elle comprend également la fabrication de non-tissés dans lesquels les matières plastiques ou le caoutchouc constituent la substance de liaison.
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de feuilles non tissées utilisées pour la production de pansements pour plaies
- la fabrication de toiles non tissées utilisées pour la production de lingettes pour bébés
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles confectionnés à partir de textile non-tissé, par exemple :
- linge de lit, de table, de toilette et de cuisine, en textile non-tissé, voir 13.92Y
- rideaux en textile non-tissé, voir 13.92Y
- serpillières, lavettes, chamoisettes et articles similaires pour le nettoyage, en non-tissé, voir 13.92Y
- vêtements en textile non-tissé, voir 14.29Y
- couches et langes pour bébés, culottes menstruelles en non-tissé, voir 17.22Y
- papiers peints en textile non-tissé, voir 17.24Y
- champs opératoires à usage unique, utilisés lors des interventions chirurgicales, en textile non-tissé, voir 32.50Y
- masques de protection individuels (par exemple FFP2, FFP3, masques chirurgicaux), voir 32.50Y