2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 13 : Manufacture of textiles
- Group 13.9 : Manufacture of other textiles
- Class 13.92 : Manufacture of household textiles and made-up furnishing articles
Sub-class 13.92Y : Manufacture of household textiles and made-up furnishing articles
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d'articles textiles ménagers confectionnés en toutes matières, y compris en étoffes à mailles, par exemple :
- couvertures, y compris couvertures de voyage
- linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
- couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage
- la fabrication d'articles confectionnés pour l’ameublement :
- rideaux, tours de lit, couvre-lits
- drapeaux, banderoles, bannières
- chiffons à épousseter, torchons et articles similaires
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes électriques
- la fabrication de tapisseries tissées à la main