French classification of activitiesNAF rev. 2

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2010-02-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Manufacturing
  2. Division 27 : Manufacture of electrical equipment
  3. Group 27.9 : Manufacture of other electrical equipment
  4. Class 27.90 : Manufacture of other electrical equipment

Sub-class 27.90Z : Manufacture of other electrical equipment

Cette sous-classe comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d'installations électriques, appareils d'éclairage ou appareils ménagers.

Nomenclatures
Last updated on : 02/01/2010

This sub-class includes

  • la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs

  • la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture des portes

  • la fabrication de carillons électriques

  • la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)

  • la fabrication d'onduleurs à semi-conducteurs, de redresseurs, de piles à combustible

  • la fabrication de sources d'alimentation électrique ininterruptibles

  • la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'ondes (sauf ceux destinés à la distribution)

  • la fabrication de câbles d'appareils, de prolongateurs électriques et d'autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs

  • la fabrication d'électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d'autres produits électriques constitués de carbone et de graphite

  • la fabrication d'accélérateurs de particules

  • la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires

  • la fabrication d'électro-aimants

  • la fabrication de sirènes

  • la fabrication de tableaux d'affichage électroniques

  • la fabrication d'appareils électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, routières, fluviales, installations portuaires et aéroportuaires, y compris les équipements de signalisation pour piétons

  • la fabrication de signaux électriques et autres appareils électriques de signalisation

  • la fabrication d'isolateurs pour l'électricité (sauf en verre ou en céramique), de tubes et installations en métaux communs

  • la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage

This sub-class includes also

  • la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs

This sub-class doesn't include

  • la fabrication d'isolateurs en porcelaine (cf. 23.43Z)

  • la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques) (cf. 23.99Z)

  • la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d'appareils similaires (cf. 26.1)

  • la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels (cf. 27.1)

  • la fabrication de piles et d'accumulateurs (cf. 27.20Z)

  • la fabrication de câbles pour transport d'énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant (cf. 27.3)

  • la fabrication d'appareils d'éclairage (cf. 27.40Z)

  • la fabrication d'appareils ménagers (cf. 27.5)

  • la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser (cf. 28.29B)

  • la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf. 28.29B)

  • la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles, tels que génératrices, alternateurs, bougies d'allumage, jeux de fils pour bougies d'allumage, systèmes d'ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension (cf. 29.31Z)

Produits associés CPF rév. 2.1, 2015

27.90.11 – Electrical machines and apparatus having individual functions

27.90.12 – Electrical insulators; insulating fittings for electrical machines or equipment; electrical conduit tubing

27.90.13 – Carbon electrodes and other articles of graphite or other carbon for electrical purposes

27.90.20 – Indicator panels with liquid crystal devices or light emitting diodes; electric sound or visual signalling apparatus

27.90.31 – Electrical machinery and apparatus for soldering, brazing or welding; electric machines and apparatus for hot spraying of metals or sintered metal carbides

27.90.32 – Parts of electrical machinery and apparatus for soldering, brazing or welding; electric machines and apparatus for hot spraying of metals or sintered metal carbides

27.90.33 – Parts of other electrical equipment; electrical parts of machinery or apparatus n.e.c.

27.90.41 – Inverters, rectifiers, converters

27.90.42 – Fuel cells

27.90.43 – Surge suppressors, for a voltage > 1.000 V

27.90.44 – Appliance cords, extension cords, and other electrical cord sets with insulated wire and connectors

27.90.45 – Electro-magnets; electro-magnetic couplings and brakes; electro-magnetic lifting heads; electrical particle accelerators; electrical signal generators and other electrical equipment n.e.c.

27.90.51 – Fixed capacitors for 50/60 Hz circuits having a reactive power handling capacity = 0,5 kvar

27.90.52 – Other fixed capacitors

27.90.53 – Variable or adjustable (pre-set) capacitors

27.90.60 – Electrical resistors, except heating resistors

27.90.70 – Electrical signalling, safety or traffic control equipment for railways, tramways, roads, inland waterways, parking facilities, port installations or airfields

27.90.81 – Parts of electrical capacitors

27.90.82 – Parts of electrical resistors, rheostats and potentiometers

27.90.99 – Sub-contracted operations as part of manufacturing of other electrical equipment