2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section G : WHOLESALE AND RETAIL TRADE
- Division 47 : Retail trade
- Group 47.8 : Retail sale of motor vehicles, motorcycles and related parts and accessories
- Class 47.81 : Retail sale of motor vehicles
Sub-class 47.81Y : Retail sale of motor vehicles
Cette sous-classe comprend le commerce de détail, sous toutes ses formes, de véhicules automobiles neufs et d’occasion.
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de véhicules automobiles neufs et d'occasion, y compris les véhicules électriques :
- véhicules automobiles de tourisme
- véhicules de camping (par exemple les caravanes, les camping-cars)
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- le commerce de détail de véhicules automobiles tout-terrain
- le commerce de détail de remorques pour véhicules automobiles
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de bicyclettes et de vélos électriques etc., voir 47.63Y
- le commerce de détail de pièces détachées et d'accessoires pour véhicules automobiles, voir 47.82Y
- le commerce de détail de motocycles, de pièces détachées et d'accessoires pour motocycles, voir 47.83Y
- les activités des intermédiaires du commerce de détail de véhicules automobiles, voir groupe 47.9
- les activités de transport de voyageurs sur demande par véhicule avec chauffeur, voir 49.33G, 49.33H
- la location et la location-bail de véhicules automobiles sans chauffeur, voir groupe 77.1
- l'entretien et la réparation de véhicules automobiles et de motocycles, voir groupe 95.3