2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 30 : Manufacture of other transport equipment
- Group 30.9 : Manufacture of transport equipment n.e.c.
- Class 30.92 : Manufacture of bicycles and invalid carriages
Sub-class 30.92Y : Manufacture of bicycles and invalid carriages
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de bicyclettes et d'autres cycles non motorisés, y compris les tricycles (livraison), les tandems, les bicyclettes et les tricycles pour enfants
- la fabrication de pièces et d'accessoires pour bicyclettes (par exemple les cadres, les fourches, les jantes et les rayons, les moyeux, les freins, les selles, les pédales, les pédaliers et les dérailleurs)
- la fabrication de cycles équipés d’un moteur électrique auxiliaire
- la fabrication de véhicules pour personnes handicapées, avec ou sans moteur
- la fabrication de pièces et d'accessoires pour véhicules pour personnes handicapées
- la fabrication d’engins de transport personnels motorisés (par exemple de planches à roulettes électriques, trottinettes électriques)
- la fabrication de landaus et poussettes et de leurs parties