2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 29 : Manufacture of motor vehicles, trailers and semi-trailers
- Group 29.1 : Manufacture of motor vehicles
- Class 29.10 : Manufacture of motor vehicles
Sub-class 29.10Y : Manufacture of motor vehicles
Cette sous-classe comprend la fabrication de véhicules à moteur électrique ou à combustion ou hybride, et de véhicules autonomes.
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de voitures de tourisme
- la fabrication de véhicules utilitaires :
- camionnettes, camions, tracteurs routiers pour semi-remorques, etc.
- la fabrication d'autobus, de trolleybus et d'autocars
- la fabrication de moteurs pour véhicules automobiles, y compris les moteurs électriques
- la fabrication d'autres véhicules automobiles, par exemple :
- motoneiges, voitures de golf, véhicules automobiles amphibies
- balayeuses de voirie
- les véhicules tout-terrain, les karts et engins similaires, y compris les voitures de course
This sub-class includes also
Cette sous-classe comprend également :
- la reconstruction en usine de moteurs de véhicules automobiles
- la fabrication de châssis équipés de moteurs
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de lampes pour véhicules automobiles, voir 27.40Y
- la fabrication de pistons, de segments de piston et de carburateurs non destinés aux véhicules automobiles ou motocycles, voir 28.11Y
- la fabrication de camions de chantier équipés d'une grue, voir 28.22Y
- la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers, voir 28.30Y
- la fabrication de tracteurs à chenilles, voir 28.30Y
- la fabrication de camions-bennes tout-terrain, voir 28.92Y
- la fabrication de carrosseries pour véhicules automobiles (par exemple les camions de pompiers, les bibliothèques itinérantes, les camions-bétonnières), voir 29.20Y
- la fabrication de carrosseries pour véhicules blindés, voir 29.20Y
- la fabrication de pièces électriques pour véhicules automobiles, voir 29.31Y
- la fabrication de pièces et d'accessoires pour véhicules automobiles, voir 29.32Y
- la fabrication de chars et d’autres véhicules militaires de combat, voir 30.40Y
- la réparation et l’entretien de véhicules automobiles, voir 95.31G, 95.31H