2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 28 : Manufacture of machinery and equipment n.e.c.
- Group 28.3 : Manufacture of agricultural and forestry machinery
- Class 28.30 : Manufacture of agricultural and forestry machinery
Sub-class 28.30Y : Manufacture of agricultural and forestry machinery
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
- la fabrication de tracteurs à chenilles
- la fabrication de motoculteurs mono-axe
- la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
- la fabrication de remorques ou de semi-remorques auto-chargeuses ou auto-déchargeuses pour l'agriculture
- la fabrication de machines agricoles pour la préparation ou la culture du sol, par exemple :
- charrues, herses, épandeurs de fumier, semoirs, distributeurs d'engrais, etc.
- la fabrication de machines de récolte ou de battage, par exemple :
- moissonneuses, batteuses, trieuses, etc.
- la fabrication de machines à traire
- la fabrication d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture ou l'horticulture
- la fabrication de machines agricoles diverses, par exemple :
- machines pour l'aviculture, machines pour l'apiculture, matériel pour la préparation du fourrage, etc.
- machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage les œufs, les fruits, etc.
- la fabrication de machines pour l'agriculture verticale
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d'outils à main non motorisés des types utilisés dans l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture, voir 25.63Y
- la fabrication de convoyeurs pour l'agriculture, voir 28.22Y
- la fabrication d'outils à main motorisés, voir 28.24Y
- la fabrication d'engins de terrassement, voir 28.92Y
- la fabrication d’écrémeuses, voir 28.93Y
- la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains, de céréales ou de légumes secs, voir 28.93Y
- la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques, voir 29.10Y
- la fabrication de remorques ou de semi-remorques pour usages autres qu'agricoles, voir 29.20Y