2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 18 : Printing and reproduction of recorded media
- Group 18.2 : Reproduction of recorded media
- Class 18.20 : Reproduction of recorded media
Sub-class 18.20Y : Reproduction of recorded media
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la reproduction, à partir d‘une matrice, de disques, de CD et de bandes magnétiques contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores
- la reproduction, à partir d’une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant des films et d'autres enregistrements vidéo
- la reproduction, à partir d‘une matrice, de logiciels et de données informatiques sur disques et sur bandes
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la reproduction d'imprimés, voir 18.11Y, 18.12Y
- l'édition de logiciels, voir groupe 58.2
- la production et la distribution de films cinématographiques, de bandes vidéo et de vidéos sur disques ou supports similaires, voir 59.11, 59.12Y, 59.13Y
- la reproduction de films cinématographiques pour la distribution en salle, voir 59.12Y
- la production de matrices d’enregistrement ou de matériel audio, voir 59.20Y