2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 23 : Manufacture of other non-metallic mineral products
- Group 23.9 : Manufacture of abrasive products and non-metallic mineral products n.e.c.
- Class 23.99 : Manufacture of other non-metallic mineral products n.e.c.
Sub-class 23.99Y : Manufacture of other non-metallic mineral products n.e.c.
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose
- la fabrication de matériaux isolants minéraux, par exemple :
- laine de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires ; vermiculite exfoliée, argiles expansées et matériaux similaires pour l'isolation thermique, l'isolation acoustique ou l'insonorisation
- la fabrication d'articles en substances minérales diverses, par exemple :
- mica travaillé et ouvrages en mica, tourbe, graphite (autres qu'ouvrages électriques)
- la fabrication d'ouvrages en asphalte ou en matière similaire (par exemple en bitume de pétrole ou en brai de goudron de houille)
- la fabrication de fibres de carbone et de graphite et de produits constitués de ces fibres (à l'exception des électrodes et des applications électriques)
- la fabrication de corindon artificiel