French classification of productsCPF rev. 2.1

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2015

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2015-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Manufactured products
  2. Division 10 : Food products
  3. Group 10.1 : Preserved meat and meat products
  4. Class 10.13 : Meat and poultry meat products
  5. Category 10.13.1 : Preserves and preparations of meat, meat offal or blood

Sub-category 10.13.13 : Other meat and edible meat offal, salted, in brine, dried or smoked (excluding swine and bovine meat); edible flours and meals of meat or meat offal

Nomenclatures
Last updated on : 01/01/2015

This sub-category includes

  • autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés

This sub-category includes also

  • farines et poudres de viandes comestibles

This sub-category doesn't include

  • viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés de porc et de bœuf (10.13.11 et 12)