French classification of activitiesNAF rev. 2

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Manufacturing
  2. Division 33 : Repair and installation of machinery and equipment
  3. Group 33.1 : Repair of fabricated metal products, machinery and equipment
  4. Class 33.13 : Repair of electronic and optical equipment

Sub-class 33.13Z : Repair of electronic and optical equipment

Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des articles produits dans les groupes 26.5 (équipements de mesure, d'essai et de navigation), 26.6 (équipements d'irradiation médicale, équipements électromédicaux et électrothérapeutiques) et 26.7 (matériels optique et photographique), à l'exception de ceux qui sont considérés comme des articles domestiques. Elle comprend aussi la réparation et l'entretien d'autres équipements électroniques professionnels produits dans le groupe 26.1.

Nomenclatures
Last updated on : 01/01/2008

This sub-class includes

  • la réparation et l'entretien d'équipements d'aide à la navigation

  • la réparation et l'entretien d'instruments de contrôle des émissions des véhicules à moteur

  • la réparation et l'entretien d'instruments météorologiques

  • la réparation et l'entretien d'instruments d'essai et de contrôle des propriétés physiques, électriques et chimiques

  • la réparation et l'entretien d'instruments de géodésie

  • la réparation et l'entretien de détecteurs et de moniteurs de radiation

  • la réparation et l'entretien de détecteurs de mines

  • la réparation de microscopes (optiques, électronique et protoniques)

  • la réparation et l'entretien de compteurs de temps et d'horloge de type professionnel

  • la réparation de jumelles

  • la réparation de télescopes

  • la réparation de prismes et lentilles (sauf ophtalmiques)

  • la réparation de matériel photographique

  • la réparation et l'entretien d'appareils d'imagerie par résonance magnétique

  • la réparation et l'entretien d'appareils médicaux à ultrasons

  • la réparation et l'entretien des stimulateurs cardiaques

  • la réparation et l'entretien d'appareils pour faciliter l'audition

  • la réparation et l'entretien des électrocardiographes

  • la réparation et l'entretien d'appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques

  • la réparation et l'entretien d'appareils pour irradiations

This sub-class includes also

  • la réparation et l'entretien de transformateurs électroniques, de bobines, starters et autres inducteurs, électroniques

  • la réparation et l'entretien de composants électroniques

  • la réparation et l'entretien de têtes de lecture/écriture

This sub-class doesn't include

  • la réparation de photocopieuses (cf. 33.12Z)

  • la réparation et l'entretien d'ordinateurs et d'équipements périphériques (cf. 95.11Z)

  • la réparation de vidéoprojecteurs (cf. 95.11Z)

  • la réparation et l'entretien d'équipements de communication (cf. 95.12Z)

  • la réparation de caméras vidéo et TV destinées à un usage commercial (cf. 95.12Z)

  • la réparation de caméscopes destinés à un usage domestique (cf. 95.21Z)

  • la réparation de montres et d'horloges (cf. 95.25Z)