French classification of activitiesNAF rev. 2

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2009-09-15T00:00:00+02:00
  1. Section C : Manufacturing
  2. Division 33 : Repair and installation of machinery and equipment
  3. Group 33.1 : Repair of fabricated metal products, machinery and equipment
  4. Class 33.11 : Repair of fabricated metal products

Sub-class 33.11Z : Repair of fabricated metal products

Cette sous-classe comprend la réparation et l'entretien des ouvrages en métaux produits dans la division 25.

Nomenclatures
Last updated on : 09/15/2009

This sub-class includes

  • la réparation et l'entretien de structures métalliques

  • la réparation et l'entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

  • la réparation et l'entretien de conduites et pipelines

  • la réparation de fûts métalliques de transport

  • la réparation et l'entretien de générateurs de vapeur

  • la réparation et l'entretien d'appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur :

    • condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteurs et accumulateurs de vapeur

  • la réparation et l'entretien de réacteurs nucléaires

  • la réparation et l'entretien de pièces destinées aux chaudières de navires ou de centrales électrique

  • la réparation de chaudières de type industriel et de radiateurs pour le chauffage central

  • la réparation et l'entretien d'armes à feux et de pièces d'artillerie, y compris la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs

  • la réparation et l'entretien d'articles de coutellerie

  • la réparation et l'entretien d'outils à main et d'outillage pour machines

  • la réparation et l'entretien de serrures et d'autres systèmes complexes de verrouillage

  • la réparation et l'entretien de coffres-forts, sans surveillance associée

This sub-class includes also

  • les services de réparation par soudure mobile

This sub-class doesn't include

  • l'affûtage de lames et de scies pour machines (cf. 33.12Z)

  • la réparation des séparateurs d'isotopes (cf. 33.12Z)

  • la réparation de systèmes de chauffage central, etc. (cf. 43.22B)

  • la réparation de dispositifs de verrouillage mécanique, coffres-forts, etc., avec surveillance associée (cf. 80.20Z)

  • la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés (cf. 33.17Z)