French classification of activities NAF rev. 2

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".
Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Manufacturing
  2. Division 28 : Manufacture of machinery and equipment n.e.c.
  3. Group 28.9 : Manufacture of other special-purpose machinery
  4. Class 28.93 : Manufacture of machinery for food, beverage and tobacco processing

Sub-class 28.93Z : Manufacture of machinery for food, beverage and tobacco processing

Nomenclatures

Last updated on: 01/01/2008

This sub-class includes

  • la fabrication de séchoirs pour produits agricoles

  • la fabrication de machines et d'appareils de laiterie :

    • écrémeuses

    • machines pour le traitement du lait (appareils homogénéisateurs par exemple)

    • machines et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et machines à mouler le beurre)

    • machines et appareils de fromagerie (machines à lisser et à mouler, presses à fromage, etc.)

  • la fabrication de machines et d'appareils pour la minoterie :

    • machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (tarares, toiles trieuses, séparateurs, machines à brosser les grains, etc.)

    • machines et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres produits de minoterie (moulins à meules de pierre, alimentateurs, machines à nettoyer les sons, mélangeurs, machines à décortiquer le riz, machines à casser les pois)

  • la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc.

  • la fabrication de machines et d'appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires :

    • fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, machines à diviser la pâte, machines à mouler la pâte, machines à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc.

This sub-class includes also

  • la fabrication de machines et d'appareils pour la transformation de divers produits alimentaires :

    • machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crustacés, des coquillages et d'autres produits de la mer

    • appareils pour la filtration ou l'épuration

    • autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons

  • la fabrication de machines et d'appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales

  • la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser

  • la fabrication de machines et d'appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants

This sub-class doesn't include

  • la fabrication d'appareils d'irradiation des aliments et du lait (cf. 26.60Z)

  • la fabrication de machines et d'appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises ainsi que d'appareils et d'instruments de pesage (cf. 28.29A)

  • la fabrication de machines et d'appareils pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits ou d'autres plantes (sauf semences, grains et légumes à cosse secs) (cf. 28.30Z)

Associated products null

28.93.11 – Centrifugal cream separators

28.93.12 – Dairy machinery

28.93.13 – Machinery for milling or working of cereals or dried vegetables n.e.c.

28.93.14 – Machinery used in the manufacture of wine, cider, fruit juices and similar beverages

28.93.15 – Non-electric bakery ovens; non-domestic equipment for cooking or heating

28.93.16 – Dryers for agricultural products

28.93.17 – Machinery for the industrial preparation or manufacture of food or drink, including fats or oils

28.93.18 – Machinery for preparing or making up tobacco n.e.c.

28.93.20 – Machines for cleaning, sorting or grading seed, grain or dried leguminous vegetables

28.93.31 – Parts of machinery for beverage processing

28.93.32 – Parts of machinery for food processing

28.93.33 – Parts of machinery for tobacco processing

28.93.34 – Parts of machines for cleaning, sorting or grading seed, grain or dried leguminous vegetables

28.93.99 – Sub-contracted operations as part of manufacturing of machinery for food, beverage and tobacco processing