French classification of activitiesNAF rev. 2

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Manufacturing
  2. Division 26 : Manufacture of computer, electronic and optical products
  3. Group 26.4 : Manufacture of consumer electronics
  4. Class 26.40 : Manufacture of consumer electronics

Sub-class 26.40Z : Manufacture of consumer electronics

Cette sous-classe comprend la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo destinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d'information du public et à l'amplification des instruments de musique.

Nomenclatures
Last updated on : 01/01/2008

This sub-class includes

  • la fabrication de magnétoscopes et d'équipements de reproduction de l'image

  • la fabrication de téléviseurs

  • la fabrication de moniteurs et d'écrans de télévision

  • la fabrication de systèmes d'enregistrement et de reproduction audio

  • la fabrication d'équipements stéréo

  • la fabrication de récepteurs radio

  • la fabrication de systèmes d'amplification du son

  • la fabrication de caméscopes destinés à un usage domestique

  • la fabrication de juke-boxes

  • la fabrication de matériel d'amplification des instruments de musique et de systèmes d'information du public

  • la fabrication de microphones

  • la fabrication de lecteurs CD et DVD

  • la fabrication de machines à karaoké

  • la fabrication d'écouteurs (par exemple pour radio, stéréo, ordinateur)

  • la fabrication de consoles de jeux vidéo

This sub-class doesn't include

  • la reproduction de supports enregistrés (données informatiques, son, vidéo, etc.) (cf. 18.2)

  • la fabrication d'équipements informatiques périphériques et d'écrans d'ordinateurs (cf. 26.20Z)

  • la fabrication de répondeurs téléphoniques (cf. 26.30Z)

  • la fabrication d'équipements destinés aux services de téléavertissement (cf. 26.30Z)

  • la fabrication d'appareils de radiotélécommande radio et infrarouge (cf. 26.30Z)

  • la fabrication d'équipements d'enregistrement en studio, tels que des appareils de reproduction, des antennes de transmission et de réception, des caméras vidéo destinées à un usage commercial (cf. 26.30Z)

  • la fabrication d'antennes (cf. 26.30Z)

  • la fabrication d'appareils photos numériques (cf. 26.70Z)

  • la fabrication de jeux électroniques (cf. 32.40Z)

Produits associés CPF rév. 2.1, 2015

26.40.11 – Radio broadcast receivers (except of a kind used in motor vehicles), whether or not combined with sound recording or reproducing apparatus or a clock

26.40.12 – Radio broadcast receivers not capable of operating without an external source of power, of a kind used in motor vehicles

26.40.20 – Television receivers, whether or not combined with radio-broadcast receivers or sound or video recording or reproduction apparatus

26.40.31 – Turntables, record-players, cassette-players and other sound reproducing apparatus

26.40.32 – Magnetic tape recorders and other sound recording apparatus

26.40.33 – Video camera recorders and other video recording or reproducing apparatus

26.40.34 – Monitors and projectors, not incorporating television reception apparatus and not principally used in an automatic data processing system

26.40.41 – Microphones and stands thereof

26.40.42 – Loudspeakers; headphones, earphones and combined microphone/speaker sets

26.40.43 – Audio-frequency electric amplifiers; electric sound amplifier sets

26.40.44 – Reception apparatus for radio-telephony or radio-telegraphy n.e.c.

26.40.51 – Parts and accessories of sound and video equipment

26.40.52 – Parts of radio receivers and transmitters

26.40.60 – Video game consoles (used with a television receiver or having a self-contained screen) and other games of skill or chance with an electronic display

26.40.99 – Sub-contracted operations as part of manufacturing of consumer electronics