French classification of activitiesNAF rev. 2

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Manufacturing
  2. Division 26 : Manufacture of computer, electronic and optical products
  3. Group 26.2 : Manufacture of computers and peripheral equipment
  4. Class 26.20 : Manufacture of computers and peripheral equipment

Sub-class 26.20Z : Manufacture of computers and peripheral equipment

Cette sous-classe comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que des gros systèmes, des ordinateurs de bureau, des ordinateurs portables et des serveurs, ainsi que des équipements informatiques périphériques, tels que systèmes de stockage et unités d'entrée et de sortie (imprimantes, écrans, claviers). Les ordinateurs peuvent être analogiques, numériques ou hybrides. Les ordinateurs numériques, les plus courants, sont des appareils capables de réaliser l'ensemble des opérations suivantes :

1) enregistrer le ou les programmes de traitement et les données immédiatement nécessaires pour l'exécution de ce ou de ces programmes ;

2) être librement programmés conformément aux besoins de l'utilisateur ;

3) résoudre les opérations arithmétiques conformément aux instructions de l'utilisateur ;

4) exécuter, sans aucune intervention humaine, un programme de traitement imposant à l'ordinateur de modifier son exécution par une décision logique durant le processus.

Les ordinateurs analogiques sont capables de simuler des modèles mathématiques et comprennent au moins des éléments de contrôle analogique et de programmation.

Nomenclatures
Last updated on : 01/01/2008

This sub-class includes

  • la fabrication ou l'assemblage d'ordinateurs de tous types : de bureau, portables, serveurs, gros systèmes, de poche (PDA)

  • la fabrication de terminaux informatiques spécialisés

  • la fabrication d'unités centrales

  • la fabrication d'unités d'entrée ou de sortie ou d'autres unités périphériques :

    • unités de stockage et de mémoire magnétiques, internes et externes (y compris clés USB)

    • lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres systèmes de stockage

    • lecteurs de disques optiques (CD-ROM, CD-RW, DVD-ROM, DVD-RW, etc.)

    • lecteurs de cartes à puce

    • scanners y compris les lecteurs à code barre

    • moniteurs et terminaux

    • claviers et souris

    • imprimantes

    • transcodeurs

    • vidéo projecteurs

    • manettes de jeux

    • casques à vision virtuelle

This sub-class includes also

  • la fabrication de terminaux informatiques, tels que des guichets automatiques de banque, des terminaux point de vente, non mécaniques

  • la fabrication d'appareils multi fonctions effectuant deux ou plus des fonctions suivantes : impression, photocopie, télécopie, numérisation

This sub-class doesn't include

  • la reproduction de supports enregistrés de tous types (cf. 18.2)

  • la fabrication de composants électroniques et d'assemblages électroniques utilisés dans l'informatique tels que modems internes ou externes, modules et cartes électroniques assemblées (cf. 26.1)

  • la fabrication de modems (équipement porteur) et d'interrupteurs de communication numérique, d'équipements de communication de données (par exemple ponts, routeurs, passerelles, etc.) (cf. 26.30Z)

  • la fabrication de produits électroniques grand public, tels que lecteurs de CD et de DVD (cf. 26.40Z)

  • la fabrication d'écrans de télévision de tous types (cf. 26.40Z)

  • la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z)

  • la fabrication de supports optiques et magnétiques vierges destinés à être utilisés avec les ordinateurs et d'autres appareils (cf. 26.80Z)