French classification of activities NAF rev. 2

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (cf. page 4 du bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".
Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2008-01-01T00:00:00+01:00
  1. Section C : Manufacturing
  2. Division 20 : Manufacture of chemicals and chemical products
  3. Group 20.1 : Manufacture of basic chemicals, fertilisers and nitrogen compounds, plastics and synthetic rubber in primary forms
  4. Class 20.16 : Manufacture of plastics in primary forms

Sub-class 20.16Z : Manufacture of plastics in primary forms

Cette sous-classe comprend la fabrication de résines synthétiques, de matières plastiques et d'élastomères thermoplastiques non vulcanisables, ainsi que le mélange de résines sur commande et la fabrication de résines synthétiques standards.

Nomenclatures

Last updated on: 01/01/2008

This sub-class includes

  • la fabrication de matières plastiques sous formes primaires :

    • polymères, y compris les polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et les polymères acryliques

    • polyamides

    • résines phénoliques, résines époxydes et polyuréthannes

    • résines alkydes, résines polyesters et polyéthers

    • silicones

    • échangeurs d'ions à base de polymères

This sub-class includes also

  • la fabrication de cellulose et de ses dérivés chimiques

This sub-class doesn't include

  • la fabrication de fibres, de filaments et de fils artificiels ou synthétiques (cf. 20.60Z)

  • le broyage des produits en matières plastiques (cf. 38.32Z)

Associated products null

20.16.10 – Polymers of ethylene, in primary forms

20.16.20 – Polymers of styrene, in primary forms

20.16.30 – Polymers of vinyl chloride or of other halogenated olefins, in primary forms

20.16.40 – Polyacetals, other polyethers and epoxide resins, in primary forms; polycarbonates, alkyd resins, polyallyl esters and other polyesters, in primary forms

20.16.51 – Polymers of propylene or of other olefins, in primary forms

20.16.52 – Polymers of vinyl acetate or of other vinyl esters and other vinyl polymers, in primary forms

20.16.53 – Acrylic polymers, in primary forms

20.16.54 – Polyamides, in primary forms

20.16.55 – Urea resins, thiourea resins and melamine resins, in primary forms

20.16.56 – Other amino-resins, phenolic resins and polyurethanes, in primary forms

20.16.57 – Silicones, in primary forms

20.16.59 – Other plastics, in primary forms, n.e.c.

20.16.99 – Sub-contracted operations as part of manufacturing of plastics in primary forms