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- Section C : Manufacturing
- Division 18 : Printing and reproduction of recorded media
- Group 18.1 : Printing and service activities related to printing
- Class 18.12 : Other printing
Sub-class 18.12Z : Other printing
Nomenclatures
Last updated on: 02/01/2010
This sub-class includes
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l'impression de magazines et d'autres périodiques, paraissant moins de quatre fois par semaine
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l'impression de livres et de brochures, de partitions musicales, de cartes géographiques, d'atlas, d'affiches, de catalogues, de prospectus et d'autres imprimés publicitaires, de timbres, de timbres fiscaux, de moyens de paiement et d'autres papiers-valeurs, de cartes à puce, d'albums, d'agendas, de calendriers et d'autres imprimés commerciaux, de papier à lettres à en-tête personnel et d'autres imprimés sur des presses typographiques, offset, d'héliogravure, flexigraphiques, sérigraphiques et d'autres presses graphiques, appareils de reproduction, imprimantes électroniques, appareils de gaufrage.
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l'impression directe sur textiles, matières plastiques, verre, métal, bois et céramique
Les motifs imprimés sont généralement protégés par les droits d'auteur.
This sub-class includes also
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l'impression d'étiquettes (lithographie, photogravure, flexographie, etc.)
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les travaux d'impression rapide en grands tirages
This sub-class doesn't include
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la fabrication d'articles de papeterie (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale (cf. 17.23Z)
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la publication d'imprimés (cf. 58.1)
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les travaux d'impression rapide en petits tirages (cf. 82.19Z)