- Section C : Manufacturing
- Division 14 : Manufacture of wearing apparel
- Group 14.2 : Manufacture of articles of fur
- Class 14.20 : Manufacture of articles of fur
Sub-class 14.20Z : Manufacture of articles of fur
Nomenclatures
Last updated on: 02/14/2025
This sub-class includes
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la fabrication et la transformation de vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries ou fourrures dites "allongées" ou "à plat"
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l'assemblage de pelleteries, telles que peaux allongées ou à plat, en nappes, nappettes, carrés, bandes, etc.
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la fabrication d'articles divers en fourrure : tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour l'industrie
This sub-class doesn't include
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la production des peaux brutes (cf. 10.11Z)
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la fabrication d'imitations de fourrure et de fourrure artificielle (cf. 13.20Z ou 13.91Z)
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la fabrication de vêtements garnis de fourrure (cf. 14.19Z)
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la fabrication de chapeaux en fourrure (cf. 14.19Z)
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la préparation et la teinture des pelleteries et fourrures (cf. 15.11Z)
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la fabrication de bottes ou de chaussures contenant des parties en fourrure (cf. 15.20Z)