French classification of activitiesNAF rev. 2

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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2008-01-01T00:00:00+01:00

This sub-class includes

  • la préparation des fibres textiles :

    • le lavage, le dégraissage, le carbonisage et le peignage de la laine, la teinture de la laine de tonte

    • le cardage et le peignage de tout type de fibres d'origine animale, végétale ou de fibres artificielles ou synthétiques

    • le dévidage des cocons ; le cardage et le lavage des déchets de soie

    • le teillage du lin

  • l'effilochage

  • la filature par toutes techniques de tous types de fils :

    • la filature de l'industrie cotonnière et de l'industrie lainière (cycles cardé ou peigné)

    • la filature et le moulinage de soierie

    • la fabrication de fils à coudre à partir de toute matière textile, y compris les mélanges, pour la confection et les usages domestiques

    • la fabrication de fils à tricoter ou à crocheter à la main

    • la texturation, le moulinage, le retordage, le câblage et l'adhérisation de fils de filaments artificiels ou synthétiques

This sub-class includes also

  • la préparation et la filature d'autres fibres textiles telles les fibres de jute ou les fibres dures

  • la fabrication de fils de papier

This sub-class doesn't include

  • le rouissage des végétaux donnant des fibres textiles telles que le jute ou le lin (cf. 01.16Z)

  • l'égrenage du coton (cf. 01.63Z)

  • la fabrication de fibres de verre (cf. 23.14Z)

  • la fabrication de fibres artificielles ou synthétiques (cf. 20.60Z)

  • la filature des fibres d'amiante (cf. 23.99Z)

Produits associés CPF rév. 2.1, 2015

13.10.10 – Wool grease (including lanolin)

13.10.21 – Raw silk (not thrown)

13.10.22 – Wool, degreased or carbonised, not carded or combed

13.10.23 – Noils of wool or of fine animal hair

13.10.24 – Wool and fine or coarse animal hair, carded or combed

13.10.25 – Cotton, carded or combed

13.10.26 – Jute and other textile fibres (except flax, true hemp and ramie), processed but not spun

13.10.29 – Other vegetable textile fibres, processed but not spun

13.10.31 – Synthetic staple fibres, carded, combed or otherwise processed for spinning

13.10.32 – Artificial staple fibres, carded, combed or otherwise processed for spinning

13.10.40 – Silk yarn and yarn spun from silk waste

13.10.50 – Yarn of wool put up or not put up for retail store; yarn of fine or coarse animal hair or of horse hair

13.10.61 – Cotton yarn (other than sewing thread)

13.10.62 – Cotton sewing thread

13.10.71 – Flax yarn

13.10.72 – Yarn of jute or of other textile bast fibres; yarn of other vegetable textile fibres; paper yarn

13.10.81 – Yarn of man made filaments, multiple or cabled (other than sewing thread, high tenacity yarn of polyamides, polyesters or viscose rayon), not put up for retail sale; man made filament yarn (other than sewing thread) put up for retail sale

13.10.82 – Yarn other than sewing thread of synthetic staple fibres, containing = 85% by weight of such fibres

13.10.83 – Yarn (other than sewing thread) of synthetic staple fibres, containing < 85% by weight of such fibres

13.10.84 – Yarn (other than sewing thread) of artificial staple fibres

13.10.85 – Sewing thread and yarn of artificial and synthetic filaments and fibres

13.10.91 – Garnetted stock of wool or of fine or coarse animal hair

13.10.92 – Garnetted stock and other cotton waste

13.10.93 – Preparation services of natural textile fibres

13.10.99 – Sub-contracted operations as part of manufacturing of textile yarn and thread