French classification of activitiesNAF rev. 2

Les nomenclatures d'activités et de produits ont été élaborées principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information économique et sociale. Leur finalité est donc essentiellement statistique et d'ailleurs les critères d'ordre juridique ou institutionnel sont écartés en tant que tels dans leur construction. La NAF, nomenclature d'activités française, est une nomenclature des activités économiques productives. La CPF, classification des produits française, vise à classer les biens et les services issus des activités économiques.

Pour chaque code NAF, un lien avec la CPF permet de visualiser les codes et intitulés des produits associés à chaque activité et d'accéder à l'ensemble de la CPF. Ces codes et intitulés ont été actualisés pour tenir compte de la mise à jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rév. 2.1.). La NAF et la CPF constituent une infrastructure offerte à tous, permettant des classements économiques. Des précautions sont toutefois à prendre lors d'utilisations non statistiques des nomenclatures (lien vers circulaire ministérielle). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, " L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées".

Nomenclatures
Date de publication : 01/01/2008

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This sub-class includes

  • l'élevage d'animaux semi-domestiqués ou d'autres animaux vivants :

    • autruches et émeus

    • autres oiseaux (à l'exception des volailles)

    • insectes

    • lapins et autres animaux à fourrure

    • cervidés

    • bisons

    • rennes

  • la production de pelleteries, de peaux de reptiles ou d'oiseaux provenant de l'exploitation de fermes d'élevage

  • la lombriculture, l'héliciculture, la production de crustacés terrestres, etc.

  • la sériciculture et la production de cocons de vers à soie

  • l'apiculture et la production de miel et de cire d'abeille

  • l'élevage d'animaux de compagnie (à l'exception des poissons) :

    • chats et chiens

    • oiseaux, tels que des perruches, etc.

    • hamsters, etc.

  • l'élevage d'animaux divers

This sub-class doesn't include

  • la production de cuirs et peaux provenant de la chasse ou du piégeage (cf. 01.70Z)

  • l'exploitation de fermes d'élevage de grenouilles, de crocodiles, de vers marins (cf. 03.21Z et 03.22Z)

  • les exploitations piscicoles (cf. 03.21Z et 03.22Z)

  • l'hébergement et le dressage d'animaux de compagnie (cf. 96.09Z)

  • l'élevage de volailles (cf. 01.47Z)