2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 30 : Manufacture of other transport equipment
- Group 30.9 : Manufacture of transport equipment n.e.c.
- Class 30.99 : Manufacture of other transport equipment n.e.c.
Sub-class 30.99Y : Manufacture of other transport equipment n.e.c.
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de véhicules à propulsion manuelle (par exemple chariots à bagages, charrettes à bras, luges, chariots de supermarché)
- la fabrication de véhicules tirés par des animaux (par exemple sulkies, chars à ânes, corbillards)
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de chariots de manutention, munis ou non d'équipements de levage ou de manutention, autopropulsés ou non, du type utilisé dans les usines (y compris les diables et les brouettes), voir 28.22Y
- la fabrication de chariots de restaurant décoratifs (par exemple les chariots à desserts, à buffet), voir 31.00G