2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 30 : Manufacture of other transport equipment
- Group 30.9 : Manufacture of transport equipment n.e.c.
- Class 30.91 : Manufacture of motorcycles
Sub-class 30.91Y : Manufacture of motorcycles
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de motocycles et de cyclomoteurs
- la fabrication de moteurs pour motocycles
- la fabrication de side-cars pour motocycles
- la fabrication de pièces et d'accessoires pour motocycles (par exemple freins, boîtes de vitesses, embrayages, roues, silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties)
- la fabrication de pistons, segments de piston et carburateurs pour motocycles
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de pneumatiques en caoutchouc, du type utilisé pour les motocycles, voir 22.11Y
- la fabrication de bicyclettes, voir 30.92Y
- la fabrication de cycles équipés d’un moteur électrique auxiliaire, voir 30.92Y
- la fabrication de voitures pour personnes en situation de handicap, voir 30.92Y
- la fabrication d‘engins de déplacement personnel motorisés (par exemple planches à roulettes électriques, trottinettes), voir 30.92Y