2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 28 : Manufacture of machinery and equipment n.e.c.
- Group 28.1 : Manufacture of general-purpose machinery
- Class 28.14 : Manufacture of other taps and valves
Sub-class 28.14Y : Manufacture of other taps and valves
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de robinetterie et de vannes industrielles, y compris les vannes de régulation et les robinets d'admission
- la fabrication de robinetterie et de vannes pour appareils sanitaires
- la fabrication de robinetterie et de vannes pour radiateurs de chauffage central
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de valves en caoutchouc vulcanisé non durci, en verre ou en matériaux céramiques, voir 22.12Y, 23.15Y ou 23.44Y
- la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne, voir 28.11Y
- la fabrication de valves pour transmission hydraulique ou pneumatique et d'équipements de préparation de l'air pour les systèmes pneumatiques, voir 28.12Y