2025-08-01T09:48:25.247+02:00
- Section C : MANUFACTURING
- Division 27 : Manufacture of electrical equipment
- Group 27.5 : Manufacture of domestic appliances
- Class 27.51 : Manufacture of electric domestic appliances
Sub-class 27.51Y : Manufacture of electric domestic appliances
Nomenclatures
Last updated on: 08/01/2025
This sub-class includes
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’appareils électroménagers :
- réfrigérateurs
- congélateurs
- lave-vaisselle
- machines à laver et à sécher le linge
- aspirateurs
- lustreuses de sol
- broyeurs de déchets
- presse-fruits et presse-légumes
- ouvre-boîtes
- rasoirs électriques, brosses à dents électriques et autres appareils domestiques électriques
- appareils à aiguiser les couteaux
- hottes aspirantes à extraction ou à recyclage
- la fabrication d’appareils électrothermiques pour usages domestiques :
- chauffe-eau électriques
- couvertures chauffantes
- sèche-cheveux, peignes, brosses, appareils à friser électriques
- fers à repasser électriques
- appareils pour le chauffage des locaux et ventilateurs de type ménager, portatifs
- fours électriques
- fours à micro-ondes
- cuisinières, chauffe-plats
- grille-pain
- barbecues électriques
- appareils pour la préparation du café ou du thé
- poêles à frire, rôtissoires, hottes
- résistances chauffantes, etc.
- ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres
This sub-class doesn't include
Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’appareils non électriques pour le chauffage des locaux, voir 27.52Y
- la fabrication de réfrigérateurs et de congélateurs à usage commercial et industriel, de matériel de climatisation, de ventilateurs de combles, de dispositifs de chauffage fixes, de ventilateurs d’évacuation et d’aération de type professionnel, d’équipement de cuisine de type professionnel ; d’appareils de blanchisserie ou de nettoyage à sec de type professionnel ; d’aspirateurs de type professionnel, industriel et institutionnel, voir division 28
- la fabrication de matériel de chauffage central à montage permanent, voir 28.21Y
- la fabrication de machines à coudre destinées à un usage domestique, voir 28.94Y
- l’installation d’aspirateurs à unité centrale, voir 43.24Y